Communeauté d’Agglomération Grand Lac
2017
Audit Technique
AUDIT DE L'OFFRE, DU TRAFIC ET DE L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU DE TRANSPORT
Audit technique des services de Transports scolaires sont mis en œuvre par le Département de la Savoie dans les deux anciennes Communautés de Communes de Chautagne et d’Albens
Audit Juridique
ANALYSE DE CONTRATS ET DE CONVENTIONS RELATIFS A DES SERVICES DE TRANSPORTS
Audit juridique des services de Transports scolaires sont mis en œuvre par le Département de la Savoie dans les deux anciennes Communautés de Communes de Chautagne et d’Albens
Audit Financier
AUDIT DES CHARGES ET DES RECETTES D'UN RÉSEAU DE TRANSPORTS
Audit financier des services de Transports scolaires sont mis en œuvre par le Département de la Savoie dans les deux anciennes Communautés de Communes de Chautagne et d’Albens
Négociations
ANALYSE DES OFFRES ET NÉGOCIATIONS AVEC LES CANDIDATS
Analyse et négociations concernant la dotation financière que le Département de la Savoie se propose d’allouer, chaque année, à la Communauté d’Agglomération Grand Lac
Transfert et Délégation de Compétences
TRANSFERT ET DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE ENTRE DIFFÉRENTES AUTORITÉS ORGANISATRICES DE TRANSPORTS
Assistance au transfert, du Département de la Savoie vers la Communauté d’Agglomération des Marchés Publics d’exploitation de transports scolaires