Communeauté de l’Auxerrois
2015
Audit Financier
AUDIT DES CHARGES ET DES RECETTES D'UN RÉSEAU DE TRANSPORTS
Calcul et assistance à la négociation concernant la dotation financière que le Département de l’Yonne se propose d’allouer à la Communauté de l’Auxerrois dans le cadre de ce transfert de compétence
Transfert et Délégation de Compétence
TRANSFERT ET DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE ENTRE DIFFÉRENTES AUTORITÉS ORGANISATRICES DE TRANSPORTS
Analyse critique de la convention de transfert de compétence du Département à la Communauté d’Agglomération
Transfert et Délégation de Compétence
TRANSFERT ET DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE ENTRE DIFFÉRENTES AUTORITÉS ORGANISATRICES DE TRANSPORTS
Assistance au transfert partiel des marchés antérieurement signés par le Département de l’Yonne à la Communauté d’Agglomération
Nos Références
