Haut-Bugey Agglomération
2013 2016 2017
Audit Financier
AUDIT DES CHARGES ET DES RECETTES D'UN RÉSEAU DE TRANSPORTS
Décomposition et analyse des charges et des recettes du Délégataire du réseau urbain
Restructuration
CRÉATION ET RESTRUCTURATION DE RÉSEAUX DE TRANSPORTS
Conception, chiffrage et présentation de différents scénarios de création d’une ligne régulière Oyonnax – Nantua
Restructuration
CRÉATION ET RESTRUCTURATION DE RÉSEAUX DE TRANSPORTS
Conception, chiffrage et présentation de différents scénarios de création de transports à la demande desservant les communes périurbaines vers Oyonnax et Nantua
Transfert et Délégation de Compétence
TRANSFERT ET DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE ENTRE DIFFÉRENTES AUTORITÉS ORGANISATRICES DE TRANSPORTS
Vérification et assistance à la négociation concernant la dotation financière que le Département de l’Ain se propose d’allouer à la Communauté d’Agglomération dans le cadre de ce transfert de compétence
Transfert et Délégation de Compétence
TRANSFERT ET DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE ENTRE DIFFÉRENTES AUTORITÉS ORGANISATRICES DE TRANSPORTS
Analyse critique de la convention de transfert de compétence du Département de l’Ain à la Communauté d’Agglomération