Communeauté d’Agglomération Grand Lac
2012 2016
Audit Financier
AUDIT DES CHARGES ET DES RECETTES D'UN RÉSEAU DE TRANSPORTS
Vérification et assistance à la négociation concernant la dotation financière que le Département de la Savoie se propose d’allouer à Chambéry Métropole dans le cadre de ce transfert de compétence
Transfert et Délégation de Compétence
TRANSFERT ET DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE ENTRE DIFFÉRENTES AUTORITÉS ORGANISATRICES DE TRANSPORTS
Analyse critique de la convention de transfert de compétence entre le Département et la Communauté d’Agglomération