Communeauté de Communes du Pays de Gex
2016 2017
Audit Financier
AUDIT DES CHARGES ET DES RECETTES D'UN RÉSEAU DE TRANSPORTS
Vérification et assistance à la négociation concernant la dotation financière que le Département de l’Ain se propose d’allouer à la Communauté de Communes dans le cadre de ce transfert de compétence
Stratégie
STRATÉGIE D'ORGANISATION ET DE GESTION DES RÉSEAUX DE TRANSPORTS PUBLICS
Définition des contours de la compétence mobilité susceptible d’être prise par la Communauté de communes
Transfert et Délégation de Compétence
TRANSFERT ET DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE ENTRE DIFFÉRENTES AUTORITÉS ORGANISATRICES DE TRANSPORTS
Analyse critique de la convention de transfert de compétence entre le Département et la Communauté de Communes
Transfert et Délégation de Compétence
TRANSFERT ET DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE ENTRE DIFFÉRENTES AUTORITÉS ORGANISATRICES DE TRANSPORTS
Analyse critique de la convention de délégation de compétence entre la Communauté de Communes et le Département
Nos Références
