Conseil départemental de Haute-Savoie

Conseil départemental de Haute-Savoie

2010 2011 2012 2013 2015 2017 2018

Audit Juridique

ANALYSE DE CONTRATS ET DE CONVENTIONS RELATIFS À DES SERVICES DE TRANSPORTS

Analyse et propositions concernant les différentes stipulations contractuelles contenues dans le contrat finissant

Audit Financier

AUDIT DES CHARGES ET DES RECETTES D'UN RÉSEAU DE TRANSPORTS

Audit des charges et des recettes des Délégataires sortants

Appel d'Offres

PRÉPARATION DES DOCUMENTS D'APPEL D'OFFRES

Rédaction des documents de l’appel d’offres permettant la mise en concurrence des opérateurs

Négociations

ANALYSE DES OFFRES ET NÉGOCIATIONS AVEC LES CANDIDATS

Analyse des offres, négociations et propositions d’attribution de chaque lot

Contrôle

SUIVI ET CONTRÔLE DE LA MISE EN ŒUVRE DU SERVICE

Méthodologie et élaboration des outils de suivi technique et financier des D.S.P. et des marchés publics de lignes régulières

Transfert et Délégation de Compétence

TRANSFERT ET DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE ENTRE DIFFÉRENTES AUTORITÉS ORGANISATRICES DE TRANSPORTS

Assistance au transfert de la compétence Transports du Département vers cinq Autorités Organisatrices de la Mobilité

Transfert et Délégation de Compétence

TRANSFERT ET DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE ENTRE DIFFÉRENTES AUTORITÉS ORGANISATRICES DE TRANSPORTS

Calcul des dotations financières à attribuer à chacune d’entre elles

Transfert et Délégation de Compétence

TRANSFERT ET DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE ENTRE DIFFÉRENTES AUTORITÉS ORGANISATRICES DE TRANSPORTS

Rédaction des conventions de transfert de compétence avec chacune d’entre elles

Transfert et Délégation de Compétence

TRANSFERT ET DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE ENTRE DIFFÉRENTES AUTORITÉS ORGANISATRICES DE TRANSPORTS

Assistance à la rédaction et à la négociation des avenants de transfert de D.S.P. et de Marchés Publics de lignes régulières et de services de transports scolaires à ses A.O.M.

Nos Références

C.A.R.E.N.E.
Sète Agglopôle
Communauté d'Agglomération Ouest Étang de Berre
Conseil départemental de l'Eure
C.E.A. / Saclay
Conseil départemental des Vosges
Conseil départemental du Vaucluse
Conseil départemental de Charente-Maritime
Conseil départemental du Calvados
Références - Conseil départemental de l’Ardèche
Chambéry métropole
Conseil départemental de l’Orne
Communauté d’Agglomération du Grand Besançon
Conseil Départemental de l'Isère
Ville de Mende
Conseil départemental de l’Aveyron
Conseil départemental du Finistère
Châteauroux Métropole
Communauté d’Agglomération de Nevers
Syndicat Mixte des Transports des Alpes Maritimes
Conseil départemental de l’Oise
Conseil départemental du Cher
Syndicat des Transports de l’Agglomération Touloise
Conseil départemental de la Manche
Caux-Seine Agglo
Lamballe Terre & Mer
Ville de Lisieux
Conseil départemental de Haute-Savoie
Conseil départemental de Seine-Maritime
Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle
Conseil départemental de Saône et Loire
Communauté Urbaine de Cherbourg
Saint-Étienne Métropole
Conseil départemental du Gard
Limoges Métropole
Conseil départemental de Seine-et-Marne
Communauté de Communes du Miey-de-Béarn
C.N.F.P.T.
Cour des Comptes
Communauté de Communes Gave-et-Coteaux
Vitré Communauté
A.D.A.P.E.I. de la Vendée
Communauté de Communes du Pays de Morlaàs
Communauté d'Agglomération du Grand Guéret
Syndicat Mixte du Puy-Mary
Conseil départemental de l’Essonne
Syndicat Mixte des Quatre Communauté de Communes
Région Midi-Pyrénées
G.L.C.T. des Transports Publics Transfrontaliers
Communauté Urbaine d’Alençon
Communauté de l’Auxerrois
Communauté d'Agglomération Nord Basse-Terre
Pontivy Communauté
Commune de Vierzon
Tours métropole Val-de-Loire
Région Aquitaine
Haut-Bugey Agglomération
Syndicat Intercommunal des transports scolaires de Perpignan – Méditerranée
Lorient Agglomération
Thonon Agglomération
Communauté d'Agglomération Grand Lac
Communauté de Communes de Rumilly – Terre de Savoie
Commune de Noyon
Conseil Départemental du Puy de Dôme
Pontarlier
Communauté d'Agglomération Grand-Sud-Caraïbe
Communauté d'Agglomération de Pornic Pays de Retz
Communauté de Communes du Pays de Gex
Région Normandie
Région Auvergne Rhône-Alpes
Communauté d’Agglomération d’Épinal
2019-07-31T14:36:10+02:00

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